SACEM, Contrats d'artistes, Déclarations, comment ça se passe?

oui j suis sur y a gms et deedrah
Ouais on entend "Reload" à un moment
psychotrop wrote :
oui j suis sur y a gms et deedrah



yes this is it  Smiley
psychotrop wrote :

ca n a rien a voir avec la sacem ca, il a du faire la demande a la major qui a les droits du titre des beatles en question, qui a forwardé aux ayants droits et ces derniers ont demandé telle somme et ca ete trop pour ton pote  Smiley



Si ca a a voir avec la SACEM : il me sembles que tu confonds les droits des auteurs-compositeurs et les droits des artistes :


- Les droits des auteurs (paroles) compositeurs (musique) d'une oeuvre musicale sont le plus souvent cédés par ces derniers à la SACEM.
C'est donc la SACEM qui s'occupe de percevoir les droits d'auteur auprès du producteur du film.
Ensuite, elle répartit les droits perçus vers les ayants-droit c'est à dire les auteurs-compositeurs (ici Lennon et McCartney) ou leur descendance.

Parfois, avant d'être apportés à la SACEM, les droits d'auteurs sont cédés à un éditeur chargé de développer l'exploitation de l'oeuvre sous toutes ses formes (disques ou concerts de divers artistes, sonnerie de mobile, B.O. de film ou de pub, etc...).

Le droit d'auteur se décompose en :

- droit de reproduction (c'est à dire le droit d'enregistrer : le DRM (voir plus bas)) ;
- droit de représentation (c'est à dire le droit de jouer l'oeuvre en public et c'est à ce titre qu'un organisateur de spectacles doit payer la SACEM) appelé aussi le droit d'exécution publique (le DEP) ;
- droit d'adaptation (c'est à dire le droit de modifier l'oeuvre originale).


- Les droits d'artistes (appelés "droits voisins" car ils sont voisins du droit d'auteur) sont le droit de l'artiste-interprète d'autoriser ou d'interdire l'exploitation de son interprétation d'une oeuvre.

L'artiste est donc l'interprète d'une oeuvre écrite et composée par un auteur (paroles) compositeur (musique). Parfois, il s'agit en fait de la même personne : auteur-compositeur-interprète.

Les droits d'artistes ne sont absolument pas gérés par la SACEM puisque cette société ne s'occupe pas des artistes mais seulement des auteurs-compositeurs (et des éditeurs).

Le plus souvent (sauf autoproduction), les droits des artistes sont cédés au producteur du disque qui, en contrepartie, verse des royalties à l'artiste.
Les royalties sont un % sur les ventes du disque ou, dans le cas d'un film, un % sur les recettes générées par le film (entrées au cinéma ou ventes des DVD).

Le producteur et l'artiste signent un contrat d'enregistrement ou "contrat d'artiste" qui définit les %... et dans le pire des cas un forfait ce qui n'est pas vraiment légal.


- Pour que le producteur puisse enregistré et exploiter l'interprétation d'une oeuvre par son artiste, il doit payer à la SACEM un droit de reproduction mécanique (DRM) qui l'autorise à presser son disque contenant les oeuvres gérées par la SACEM ou à inclure l'oeuvre dans sa B.O.

Ce DRM sera reversé à l'auteur-compositeur, et parfois 50 % vont à l'éditeur de l'auteur-compositeur lorsqu'un contrat d'édition a été signé.

Ensuite, il versera une part des recettes à la SACEM qui sera reversée aux auteurs-compositeurs-éditeurs.

En revanche, s'il s'avère que l'auteur-compositeur n'a pas adhérer à la SACEM c'est à l'auteur-compositeur, ou éventuellement à son éditeur, qu'il faudra demander l'autorisation (DRM et % sur les ventes).


Il ne faut pas diaboliser la SACEM car sur les sommes que la SACEM perçoit auprès des utilisateurs de sa musique, elle prélève seulement 17 % pour payer ses frais de fonctionnement. Donc 83 % sont reversés aux auteurs-compositeurs-éditeurs.

Le problème est que pour certaines exploitations de l'oeuvre (notamment dans les soirées lorsque l'organisateur ne remet pas à la SACEM le programme détaillé des oeuvres jouées pendant la soirée), la SACEM répartit selon des sondages type Top-50 et du coup, les droits sont versées à Lorie ou Bruel ou Hallyday plutot qu'aux compositeurs Trance dont les oeuvres ont été jouées.
oui enfin en ce qui concerne sa demande, ca releve d un service synchro de(s) la maison d editions qui ont les droits du catalogue ou de la chanson des beatles
Pour ce qui concerne l'oeuvre (la composition musicale), le droit de synchronisation appartient à l'éditeur, si le compositeur a signé un contrat d'édition (à éviter le plus souvent), car le droit de synchronisation n'est pas cédé à la SACEM lorsqu'on y adhère il reste la propriété du compositeur-auteur, ou de l'éditeur en cas de signatue d'un contrat d'édition.

Mais il faudra aussi s'adresser au producteur qui, lui, a les droits de synchronisation sur l'enregistrement.

Avec le système des majors (Sony, BMG, Univers sale, Warner, EMI), "éditeurs" et "producteurs" sont parfois la même personne, mais ce n'est pas toujours le cas.
D'où l'intérêt de bien distinguer droit d'auteur et droit voisin (d'artiste) pour être tranquille.
en effet le master n appartient pas tout le temps a la maison d edition
yes le morco est un gms - juice en souvenir du tres bon film - Requiem for a dream  mais le morco est repicher a j sais pas combien.......
au passage pour l info.
jem.b wrote :
je suis d'accord avec toi mais imaginons un jour que tu sortes un morceaux
trance qui devient une reference remixé par plein d'artistes : tiens par exemple le
morceaux" reload "de dado compilé xxx fois et remixé par les plus gros:gms ,etc...
et puis 10 ans plus tard ton track etant devenu une reference il sort sur plein de compil dont la fameuse :"best of trance from the 1990's volume 15".....ou encore y'a 30 secondes qui vont etre pris dans une gros film hollywoodien..
bah a la fin qui c'est qui gere cette retribution quand a tes droits d'auteurs ,compositeurs,arrangeurs , diffusion,passage télé,radio etc...c'est quand meme la sacem
qui filera la thune a tes arrieres petits enfants..meme si au final ils se gavent au passage c'est sur  Smiley ...donc je pense qu'il faut mieux voir les benefices d'une inscription sacem sur du long termes...pour l'instant c'est clair que les musiques electroniques comme la trance sont sur le banc de touches car peu mediatisées mais ca va changer i hope ...regardez le rap a mis presque 15ans avant de sortir de l'underground...



t'as rien compris au licence Creative Commons...ça c'est clair

et en plus le cas que tu cite, c'est 1 péquin sur 500 000

mais bon t'as le droit de rever, avec ta vente en ligne sur tes pages perso
shamankick wrote :



t'as rien compris au licence Creative Commons...ça c'est clair

et en plus le cas que tu cite, c'est 1 péquin sur 500 000

mais bon t'as le droit de rever, avec ta vente en ligne sur tes pages perso



c'etait une idée simplement et pas mal d'artiste le font deja...c'est pas un reve ...bref...de toute maniere c'est bien
beau la licence creative commons pour proteger les morceaux mais ca s'arret la et c'est uniquemment pour faire connaitre ta musique et la diffuser via le net ...qu'est ce que j'en ai a peter par exemple qu'un etudiant en cinema aime mon morceaux et l'utilise dans son court metrage de fin d'année...ok ca protege ton track mais c'est tout...de toute maniere la je n'ai plus le choix pour la sacem car je viens de signer des morceaux chez bmg/sony
pour une grosse compil chill/lounge ...111 euros ca fait mal au cul mais sur du long terme ca peu etre interessant dans le sens ou je vais pouvoir deposer tout les tracks que j'ai fait jusque la et ainsi pouvoir tous les protéger.....       la question que je me pose c'est justement cette histoire de diffusion gratos en mp3 sur mon site une fois inscrit a la sacem..est ce que la sacem peu casser les couilles ?
en meme temps t'as ptet raison j'ai certainement rien compris...on vis dans une epoque bien dur pour les artistes..faut etre bon commercial egalemment et je ne sais faire que de la ziq Smiley
jem.b wrote :


...qu'est ce que j'en ai a peter par exemple qu'un etudiant en cinema aime mon morceaux et l'utilise dans son court metrage de fin d'année...ok ca protege ton track mais c'est tout...



Moi c'est le cas , faut pas se prendre la tète,
et juste voir ça comme un retour et un échange artistique,
le creative commons et autres c'est aussi une communauté,
ya du libre échange dans le respect de tout le monde
et des échanges entre artistes
assez sympa en fait!
Smiley

tu vois ça fait 10 ans que j'ai quité paris,
qu'est ce que je ferais sans le net! Smiley
tout seul dans mon coin Smiley
jem.b wrote :
je suis d'accord avec toi mais imaginons un jour que tu sortes un morceaux
trance qui devient une reference remixé par plein d'artistes : tiens par exemple le
morceaux" reload "de dado compilé xxx fois et remixé par les plus gros:gms ,etc...
et puis 10 ans plus tard ton track etant devenu une reference il sort sur plein de compil dont la fameuse :"best of trance from the 1990's volume 15".....ou encore y'a 30 secondes qui vont etre pris dans une gros film hollywoodien..
bah a la fin qui c'est qui gere cette retribution quand a tes droits d'auteurs ,compositeurs,arrangeurs , diffusion,passage télé,radio etc...c'est quand meme la sacem
qui filera la thune a tes arrieres petits enfants..meme si au final ils se gavent au passage c'est sur  Smiley ...donc je pense qu'il faut mieux voir les benefices d'une inscription sacem sur du long termes...pour l'instant c'est clair que les musiques electroniques comme la trance sont sur le banc de touches car peu mediatisées mais ca va changer i hope ...regardez le rap a mis presque 15ans avant de sortir de l'underground...


Ben... aprés faut se demander pourquoi tu fait de la musique. Si c'est pour vivre de ce qui te plais ou faire un max de tunes...
excuse moi mais pour vivre de ce qui te plait ca passe forcement par se faire non pas un max mais au moins un minimum de thunes et je pense que les 99% des artistes de cette scene n'en vivent pas du tout a part les dates de booking pour les plus gros artistes...donc j'ai pas a me demander pourquoi je fais de la musique..pour mon plaisir avant tout et si ca marche tant mieux mais je n'ai pour l'instant jamais compté la dessus pour payer mon loyer...ca changera peu etre en etant inscrit a la sacem ...
C'est juste que je me disais qu'il falais peut être mieux attendre d'en vivre avant de se dire que la sacem te permettra d'être riche Smiley Mais j'ai surement mal compris le message que j'ai quote Smiley
personne ne devient riche grace a la sacem enfin je croit..regarde la star francaise du rock..obligé de faire des pubs optic 2000...Smiley
je vois pas! Smiley
lol...
Mescalito wrote :
C'est juste que je me disais qu'il falais peut être mieux attendre d'en vivre avant de se dire que la sacem te permettra d'être riche Smiley Mais j'ai surement mal compris le message que j'ai quote Smiley



trés bon, c'est vrai qu'ils, sont nombreux a faire la démarche inverse,
espérant je ne sais quoi ???

Djemb tu ecrit que tu vivrais mieux de ta zique si tu était
inscrit a la sacem; pourquoi tu ne le fait pas ??


le vrai scandale de la sacem c'est :

-- que tu ne puisse pas
te tourner vers des sociétés de gestions différentes et surement
plus avantageuses ( Belges, ou allemande par exemple)
Je pensais qu'avec le "marché commun" cela serait possible..mais les monopoles
ont la peau dure.

-- que tu ne puisse choisir quelles oeuvres ils gèrent et lesquelles ils ne gèrent pas (et donc distribuer
ta zic gratos ou par des circuit différents )
merci pour les infos..a part ca quand tu dit qu'une fois inscrit sacem tu ne peut plus choisir quelles oeuvres ils gerent ou pas...je comprends pas bien...c'est l'artiste qui depose ses oeuvres donc c'est quand meme lui qui decide ce qu'il veut....si par exemple je depose 5 track ( le minimum je croit ) dont un ou deux vont sortir dans le commerce...je peut quand meme (a part ces 5 tracks) distribuer d'autres morceaux gratuitement sur le net ou les proteger par des circuits differents ( creative commons , etc..) ?
ben non!
c'est bien ça le problème! la sacem est tantaculaire si tu es chez eux l'ensemble de ton oeuvre est regie par ses lois.
donc exit le don de morçeaux gratos!
je sais que creatives commons et sacem sont en negociation pour essayer de trouver une position médianne....
donc ca veut dire que si je m'inscrit a la sacem ...tout les morceaux que je ferais apres "sans les deposer" seront quand meme géré par eux ??? ..en gros je devrais retirer tout mes morceaux de mon site en libre telechargement ( meme s'il sont compressés en mp3 de mauvaise qualité)
et je ne pourrais plus faire ecouter mes tracks( exemple )par le biais de trance goa ou autre...???

comment la sacem peut elle etre au courant si je fais un cd en autoprod ou que je sorte des tracks sur des compils sous un autre nom de projet ?
renseignes toi bien!
il est toujours possible de faire des tracks sous un pseudo,
mais dans l'absolu si tu les mets en libre accés c'est toi qui payeras!!!
c'est quand méme un comble non?
maintenant il peuvent pas tout verifier, j'ai un pote qui arrive à jongler sous plusieurs pseudos.
le mieux c'est que tu leurs poses clairement la question, et tiens nous au courant...
c'est ce que je vais faire d'ici peu ..je me tiens et vous tiens par la barbichette..euh ...  au courant pardon  Smiley
la sacem gèrerait TOUTES les oeuvres de Jeremy B.... que ce soit sous n'importe quel pseudo ou nom d'emprunt

si tu sort un track sur un label TU n'as rien a declarer , c'est le label qui pour obtenir un numero de pressage va devoir automatiquement payer les droits sacem.

quand tu as signé tu ne t'occupe plus de rien et tu n'as pas la choix.
quand a tes tracks sur ton site :
tu ne doit rien vendre sur le site
pour pouvoir le faire et je crois même
que seule l'écoute est autorisée (pas de download) mais c'est a verifier
ok..merci..je leur demanderai pour le download  Smiley
jem.b wrote :


...par contre c'est leur system de remuneration des artistes qui reste flou...a part les 2/3 infos que je peux prouver comme quoi un de mes tracks est passé sur nrj ou encore qu'un dj japonais resident d'un gros club a tokyo m'a mis sur sa playlist top ten du mois de mai..oui mais combien de fois l'a t'il joué ? l'a t'il declaré a la boite de nuit..qui va me payer pour cette diffusion en public a l'autre bout de la planete ?
engros ce qui me fais un peu peur c'est de payer 115 euros pour au final a la fin de l'année me retrouver avec un joli cheque de 50 euros de la sacem


Le montant des droits d'auteur perçu au prés de la boite japonnaise (ou 1 radio) est calculé sur les recettes de celle ci qui a pour obligation de fournir la programmation de son dj résident. Cette liste est enregistrée par la société d'auteur locale (la Jasrac pour le japon) qui répartira une partie des droits perçus envers les ayants droits des oeuvres utilisées et identifiées. Par un système de réciprocité, les sommes revenant aux auteurs/compo/editeurs appartenant à des sociétés étrangères seront transférées.
Les sociétaires sacem sont payés a raison de 4 répartitions par an. L'adhésion de 115 euros est à vie, s'ils ne sont pas amortis la 1ere année, ce n'est pas a fond perdu pour autant.


jem.b wrote :
beaucoups de question c'est sur et quand j'entends que la france est un des meilleurs pays pour les droits des artistes et leurs remunerations..oui mais quels artistes ? ceux qui vendent + de 100.000 copies et passent en boucle sur radio" chant france" ou font regulierement leur apparition
sur star academy


Indépendamment de la Sacem, la rémunération est à la hauteur du succés de l'artiste.
Plus il y aura de diffusion et d'utilisation de son oeuvre et plus l'auteur,compo et editeur s'y rapprochant sera payé.
La trance ayant un public restreint, les retombées sont forcement moindre.


jem.b wrote :
concernant la remuneration des differents artistes sur une compilation...la remuneration se fait certes sur le nombres de
copies vendues mais la ou c'est flippant c'est que ca se fait au prorata de la longueur du morceaux
donc en gros sur une compil : t'as 10 tracks de 4 minutes..bah c'est le track de 5 minutes qui touchera le + de thune ...hallucinant...


La difference sera minime car le calcul est fait en fonction de quotes part attribuées pour chaques morceaux et limitant par conséquent les trops grands écarts.

sab wrote :
Dernier solde a payer : 3.000 euros pour une soirée (ce qui représente plus d'1.5 euros sur le billet d'entrée   ) .. que les choses soit bien clair, les artistes n'en verront quasi pas la couleur ..


Une somme sûrement calculée en fonction du nombre d'entrées etc...et répartie aux intéréssés des oeuvres appartenant au répertoire sacem.
Est ce vraiment excessif pour une orga de reverser 1/10 de la vente d'une entrée pour la musique sachant que c'est essentielement pour celle ci que le public se déplace ?

sab wrote :
Tu as les licences Creative Commons qui protege tres bien,  c'est un organisme d'aujourd'hui au moins, qui prend en compte tout les parametres actuels liés au multimedia, p2p etc ... et qui protege parfaitement les oeuvres !! Et c'est pas un organisme qui injecte 25 % de ses recettes annuelles pour son fonctionnement


C'est moderne et tendance mais a voir si la protection fera ses preuves dans le temps et dans toutes circonstances, sans compter que l'oeuvre soient entièrement originales et sans emprunt (sample) ou plagia d'une oeuvre protégée.
Ce n'est pas un organisme de gestion collective qui collecte des droits et remunère les artistes...donc forcement pas de couts de gestion (17 et non 25%)



shamankick wrote :
-- que tu ne puisse pas
te tourner vers des sociétés de gestions différentes et surement
plus avantageuses ( Belges, ou allemande par exemple)
Je pensais qu'avec le "marché commun" cela serait possible..mais les monopoles
ont la peau dure.

-- que tu ne puisse choisir quelles oeuvres ils gèrent et lesquelles ils ne gèrent pas (et donc distribuer
ta zic gratos ou par des circuit différents )



Tu es libre d'adherer à la société d'auteur de ton choix.
Tu peux choisir une société pour un type de droit et une étrangére pour un autre. (droit execution publique, radio tv, mecanique (vte de disque))

Avec 109000 sociétaires et 500 000 oeuvres par an, il semble plus facile de gerer l'ensemble du catalogue d'un compo que de differencier au bon vouloir de chacun ce qui est à gerer ou non...

shamankick wrote :
quand a tes tracks sur ton site :
tu ne doit rien vendre sur le site
pour pouvoir le faire et je crois même
que seule l'écoute est autorisée (pas de download) mais c'est a verifier


exact

la sacem propose également de referencer son site perso dans un annuaire des createurs.
hello,

apparement tu as l'air de connaitre ton affaire (tant mieux)

donc je suis extremement surpris par cela :

[citation]Tu es libre d'adherer à la société d'auteur de ton choix.
Tu peux choisir une société pour un type de droit et une étrangére pour un autre. (droit execution publique, radio tv, mecanique (vte de disque))[/citation]

c'etait (c'est toujours ?) une revendication de nombreux artiste sacemisé ?
cela aurait 'il recement changé ? Parait 'il en Belgique cela serait plus avantageux
pour l'artiste , sachant que la sacem se goinfre salement au passage.


ensuite :

[citation]Avec 109000 sociétaires et 500 000 oeuvres par an, il semble plus facile de gerer l'ensemble du catalogue d'un compo que de differencier au bon vouloir de chacun ce qui est à gerer ou non...[/citation]

bah oui c'est bien connu la Sacem aime la facilité (au tarif qu'elle pratique héhéhé)
y'a qu'a voir comment le systeme des forfaits (commerçants, les orga de teuf, beaucoup de petites radios..) est une arnaque totale pour les petits artistes, une mine d'or pour les "gros artistes"
et + facile a gerer pour la Sacem.  Smiley
Seulement, même si tu ne passe que de la trance dans ton bar ou ton shop, rien de ton
forfait ne sera reversé au artistes tranceux.......se sera partagé au prorata
et donc encore le jack pot pour aznavour, Sardoux et consort

les gens qui diffusent ne devrait remplir que des feuilles jaune histoire
que ce soient les artistes que tu as réellement joué qui touchent sur les tickets d'entreé.
et c'est de leur responsabilité, pas de celle de la sacem.


[citation]C'est moderne et tendance mais a voir si la protection fera ses preuves dans le temps et dans toutes circonstances, sans compter que l'oeuvre soient entièrement originales et sans emprunt (sample) ou plagia d'une oeuvre protégée.
Ce n'est pas un organisme de gestion collective qui collecte des droits et remunère les artistes...donc forcement pas de couts de gestion (17 et non 25%)[/citation]

le ton est "pro sacem" sans aucun doute  Smiley

le "moderne et tendance" est carrément moqueur a souhait.

oui c'est moderne, oui c'est simple, oui c'est efficace. Fait lire le contrat (version complete) aux avocats  de la sacem.
Le CC (Creative Commons) ne sont pas une société de gestion de droits
.Visite leur site et tu pourras lire cela en clair.
Ils te fournisse un contrat qui tient la route devant un tribunal. Les avocats qui ont
ecrit ces contrats les ont "pensés" pour etre applicable a peu pret "all over the world".

Rien n'empeche de faire commerce avec un track sous CC, (demande au Kali-Frogz)
evidement aucune société ne recupereras les droits sur son archi-hypothetique diffusion
radio ou TV** (tout le monde n'est pas Johnny ou Jonass )

Quand au "TENDANCE" et bien le
web permet a des millions de gens d'echanger, en dehors de tout commerce
la musique qu'ils aiment (et bien d'autres choses). Tu vois c'est bien plus qu'une tendance
c'est un phénomène de société.
C'est sa fonction première.
Si etre "tendance" c'est chercher a organiser la vie et l'economie
d'une manière différente, loin des actionnaires sans scrupules,
alors OUi je suis tendance et Gilberto Gil, les beasty boy's etc etc le sont aussi.

De nos jours, en faire une gallerie marchande sous DRM
est hélas devenu un but pour tout les crevards qui nous "marketent"
nous "evaluent", nous "sondent"..
Cela trou le cul des majors et des lobbyistes patentés qui nous gouvernent,
dechainés qu'ils sont contre la gratuité qui est presque un crime a leur yeux.
Moi je m'en rejouis, et les centaines de download quotidien sur mon petit site
me disent que je ne suis pas le seul.



J'aime aussi ta remarque sur le fait qu'une oeuvre sous CC est immédiatement soupconable
d'etre un plagiat ou même "pas entierement originale".
Apres nous avoir donné des infos réelles et serieuses (me semble t'il)
tu sombre dans le déni malsain. (c'est pas Sacem alors c'est louche)
C'est ce genre de raisonement qui est louche et "pas vraiment original".

pour finir une note d'humour:

[citation]la sacem propose également de referencer son site perso dans un annuaire des createurs.[/citation]

Smiley  la Sacem est trop généreuse ...vraiment

** : Dans la nouvelle loi DADVSI : TF1 a fait passer un amendement
qui autorise les TV a ne pas payer de droits sur la diffusion de musique

Trop fort !!!
On veut etre payé en nature!   Smiley  Smiley  Smiley
Smiley