SACEM, Contrats d'artistes, Déclarations, comment ça se passe?

shamankick wrote :

bah oui c'est bien connu la Sacem aime la facilité (au tarif qu'elle pratique héhéhé)
y'a qu'a voir comment le systeme des forfaits (commerçants, les orga de teuf, beaucoup de petites radios..) est une arnaque totale pour les petits artistes, une mine d'or pour les "gros artistes"

et est-ce que ce montant fixe en fait , est redistribué en fonction de leur programmation musicale  (à ces petites radios ) du coup?
absolument pas. (si je ne m'abuse)

sur un forfait a 70euro/mois d'une petite web radio trance,
y'en a un bout pour la sacem (frais de gestion)
un bon bout pour : aznavour, sardou, bref les grosses ventes
et les miettes sont partagées entre les moyennes et petites ventes..
du coup les artistes trance que la radio programme 24/24 ne toucherons rien.

les artistes devraient exiger des radio et/ou Dj's qu'elles(ils) remplissent leur playlists correctement
tu me parles web radio moi je pensais petite radio locale fm mais ca doit être pareil (quoique y a bien des fiches sacem remplies),sauf que y a pas diffusion d'artistes trance 24/24 mais de façon hebdo Smiley
shamankick wrote :

** : Dans la nouvelle loi DADVSI : TF1 a fait passer un amendement
qui autorise les TV a ne pas payer de droits sur la diffusion de musique

Trop fort !!!


en fait cela existe depuis une 15 aine d années, il y a eu un protocole d accord saceml/chaines téles qui moyennant grosse redevance a la saceml autorise les chaines quand il s agit d emission dont le mixage est tardif a utiliser sans autorisation des ayants droits et de la mison d edition des repertoires

cependant quand la grille est prevue a l avance ou quand il s agit d un generique tv apr exemple, il faut accord de la maison d edition.
bon au sujet d'internet c'est en 1ere page sur leur site :
La Sacem vous propose une autorisation gratuite de diffusion de vos oeuvres sur vos sites Internet personnels.

Ainsi vous pouvez promouvoir vos créations, tout en assurant le contrôle de vos œuvres et la maîtrise permanente de vos droits sur Internet.

bref.. par contre j'aimerais savoir si cette diffusion doit etre protégé du telechargement ou non..pour moi la diffusion fais partie de la promotion d'un artiste donc il serait normal qu'un artiste puisse pourvoir donner ses tracks dans une qualité non audio mais mp3 bien entendu et ce a fin de se faire connaitre
et promouvoir sa musique...
va la:
http://www.guso.com.fr/

C'est la que tu auras tous ce que tu cherche,la sacem c'est juste pour la musique que tu diffuse.
Pour tous ce qui est cachet d'artiste,... c'est avec le guso qu'il faut voir.
@+
chris.
Salut, je pense que qu´une synthèse de toutes ces informations serai la bienvenue. Si quelqu´un de calé sur le sujet est motivé pourrai remettre tout ca au gout du jour ca serai super simpa de sa part. Je pense que c´est un problème qui nous concerne pour la plus part, et que beaucoup d´entre nous sont un peu largué sur le sujet ( moi le premier...)
Voila, en espérant qu´une ame charitable nous éclaire.
Up (par pitié Smiley )
saw deep wrote :
Up (par pitié Smiley )


         Smiley
On peut s'attendre a quoi si pour la premiere presta on se déclare pas a la sacem ?
Salut tout le monde!
En tant qu'orga, j'ai eu affaire à la sacem... Si tu organise un evenement dans un lieu qui n'est pas sous contrat avec la sacem, tu dois déclarer ton evenement et tu sera taxé selon tes recetttes/budget... A l'époque nous nous étions déplacé d'une salle sous contrat à une autre salle sans contrat, notre première soirée là bas est passée (sans décla). Mais à la deuxième (1 ou 2 mois après), nous avons eu la visite (pendant la soirée), d'un employé de la sacem nous disant qu'il était fortement conseillé de faire une declaration pour l'evenement, sinon on risquait de se faire poursuivre... On a donc déclaré la soirée et payé un paquet de thune par rapport à la taille de l'event... (L'employé en question a été au courant de notre évènement en tombant sur la comm sur internet)
Concrètement, il y a quand même des chances de passer entre les filets de la sacem sur ton event (plus probable si c'est la première dans ce lieu, ou première de l'orga), mais c'est un risque à prendre...

Ensuite, en ce qui concerne l'utilité même de cet organisme, perso je vais pas tarder à aller déposer mes morceaux là-bas, car, dès que tu joues sur un event déclaré à la sacem, tu as la possibilité de transmettre ta setlist (les fameuses fiches jaunes) à la sacem (personne ne sera là pour vérifier que tu as bien jouer ttes les tracks, donc tu blindes la liste avec tous tes morceaux déposés et ceux de tes potes), pour qu'ils comptabilisent cela comme des diffusions et te reversent également une partie de la somme payée par les organisateurs pour la déclaration du dit event.
Donc assez utile si tu tournes un peu! (si tu as des amis djs qui tournent et qui n'ont pas de tracks déposés, ou qu'ils sont d'accord, tu peux également en profiter!!)

Enfin, je sais qu'il existe des organismes similaires dans les autres pays, la sacem peut être en contrat/partenariat avec eux ou non, il faut se renseigner. Si tes tracks sont jouées dans un pays et la sacem est sous contrat avec l'organisme local, les diffusions pourront être comptabilisées pour tes morceaux, autrement tu l'as dans le baba!

J'espère que c'est assez clair, tout ça reste quand même dans un flou intersidéral, on m'a expliqué tout ça un paquet de fois avant que je l'intègre vraiment!

Toutefois j'avais une question à laquelle certain pourront peut-être répondre, j'ai samplé pas mal de film dans certaines de mes tracks (soit de la zik, soit des répliques, ou encor du sound design), est-ce que ca pose un probleme  pour déposé les tracks?

Merci à vous!
@  sine_eye
j'ai entendu dire qu'il fallait demander le  droits d'utilisé la bande son d'un film à son réalisateur


on m'as dit que le groupe "I am " avait du complétement changer leur morceau " l'empire du coté obscure "  car george lucas n'était pas chaud ........ le bâtard

as mon avis si tu bidouilles bien tes sons pris de film , normalement tu devrais pas avoir de soucis
suffit d'écouter le track d' I am , on reconnais bien " stars wars "

pose la question a un gars de la sacem le jour ou tu dépose un morceau sans " sample de film"  

moi je vais me renseigner de mon coté également  Smiley
Changement d'une note is da key , procédé largement utilisé notamment avec la musique de pub , on reconnaît la mélodie , mais a une ou 2 notes près , .....